AVIS ENQUETE PUBLIQUE – Révision du zonage d’assainissement des eaux usées – Commune de BEAUMES DE VENISE
1- Dossier procédure – enquête publique
1.1 – décision désignation CE_
1.2 – Arrêté d’ouverture d’enquête publique
1.3 – certificat affichage et publicité
1.4 – Insertions photographiques avis au public
1.5 – La provence 7 février 2023 parution
1.6 – Publication Les Petites Affiches 7 février 2023
1.7 – La provence 28 février 2023 parution
1.8 – Publication Les Petites Affiches 28 février 2023
2 – Projet de révision de zonage d’assainissement
2.1 – Délibération comité syndical prescription procédure
2.2 – Résumé non technique 180129
2.3 – Note de Synthèse Beaumes de Venise
2.5.1 – Plan Zonage Beaume 1-2
2.5.2 – Plan Zonage Beaume 2-2
2.6 – PAC_cas_par_cas_zonage_d_assinissement DREAL Beaumes de Venise
2.7 – CE-2020-2567_D Avis MRAe
3 – Zonage d’assainissement actuel
3.1 – Zonage Beaumes p1 2013 05 27
3.2 – Zonage Beaumes p2 2013 05 27
4 – RAPPORT D’ENQUETE PUBLIQUE FINAL
4.1 Rapport enquête publique final
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Veuillez trouver ci-dessous le lien pour consulter le dossier d’enquête publique dans le cadre du projet de révision de zonage d’assainissement des eaux usées de la Commune de Blauvac DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE BLAUVAC