Le fonctionnement

Au-delà des diverses missions qui sont imposées par les textes et qui sont détaillées dans les plaquettes disponibles sur notre site, le SPANC assure des missions d’informations et de conseils auprès des usagers mais également auprès des nombreux intervenants de l’ANC.

Aussi, avant tout dépôt de demande d’urbanisme ou prévision de travaux de réhabilitation sur un ANC, il est nécessaire de contacter le SPANC de façon à disposer de tous les éléments nécessaires pour établir votre dossier.

JE N'OUBLIE PAS DE CONTACTER LE SPANC:

  • Avant toute modification de mon installation d'assainissement non collectif,
  • Avant tout dépôt d'une demande d'urbanisme (permis de construire, déclaration préalable...)
  • En amont de la vente de mon habitation

Pour tout renseignement, les techniciens sont à votre disposition, lors de la permanence téléphonique, tous les mercredis de 13h30 à 17h00.

Pour toutes les demandes qui le nécessitent, des rendez-vous dans les locaux du syndicat vous sont proposés par le secrétariat du SPANC qui peut être contacté au:
04 90 60 81 81 de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h, du lundi au vendredi.

Avant tout appel et dans la mesure du possible, il est nécessaire de rechercher les références cadastrales de votre parcelle. Celles-ci  nous permettront de localiser votre terrain afin de vous apporter des informations plus précises.

Fonctionnement de l'assainissement non collectif

Quels sont les motifs de l’intérêt d’une étude de sol ?

La Filière d’ANC, de sa définition à son utilisation

La définition et le choix d’un système d’ANC conforme à la réglementation ne peuvent être faits au hasard. En effet et dans l’intérêt de l’usager qui va utiliser le dispositif, des éléments techniques sont nécessaires pour vérifier que le type de filière d'assainissement, son dimensionnement et son emplacement sont adaptés à la nature du sol. C’est pour ces raisons que des études de sol sont demandées et qu’un cahier des charges a été établi afin de vous garantir une prestation de qualité.

A titre d’exemple, la réalisation de sondages et de tests à des profondeurs insuffisantes conduit parfois à imposer un poste de relèvement au particulier alors qu’il aurait pu être évité. Il convient également d’être vigilant sur la localisation des investigations qui doivent se faire au droit du futur dispositif.

Enfin, il est important de rappeler qu’une bonne définition de filière suivie d’une mise en œuvre conforme ne sont pas les seules garanties pour la pérennité d’un dispositif. En effet, vous devez rester vigilant sur l’utilisation et l’entretien de l’ensemble de la filière. Pour cela, des plaquettes d’information générales sont aussi disponibles sur notre site. Néanmoins, vous devez impérativement disposer de la notice de pose, du guide d’utilisation et d’entretien de chacun des éléments qui compose votre système.

La liste des vidangeurs agréés en Vaucluse est disponible sur le site de la Direction Départementale des Territoires à l’adresse suivante : http://www.vaucluse.equipement.gouv.fr

Les contrôles périodiques du SPANC sont également destinés à vérifier le fonctionnement et l’entretien du système qui doit donc rester facilement accessible.